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Titres publics : types et traitement comptable

Titres publics : types et traitement comptable

Sommaire

Les titres publics sont les instruments financiers que l’on peut négocier sur le marché. Également connus sous le nom de titres négociables, ces instruments peuvent être des actions ou des titres de créance.

Un instrument de capitaux propres est l’action des entreprises qui cherchent à lever des fonds auprès du public en lui offrant une part de l’entreprise. Un instrument de dette, comme les obligations ou les débentures, est également un moyen de lever des fonds auprès du public. 

 

Types de titres publics

En tant qu’investisseur, vous pourriez choisir entre différents types d’actions ou de titres de créance en fonction de votre capacité à prendre des risques.

 

Actions ordinaires

Il s’agit des actions qui sont négociées sur le marché secondaire. Les investisseurs des actions ordinaires bénéficient du droit de vote et du versement de dividendes. Cependant, verser des dividendes est entièrement la décision de l’entreprise.

 

Actions préférentielles

Les actions préférentielles sont un type d’instrument de capitaux propres, mais sont relativement moins risquées. À certains égards, les actions préférentielles sont similaires à celles des dettes. Néanmoins, les actionnaires privilégiés n’ont pas de droit de vote. En outre, ils obtiennent un taux de dividende fixe et ont la préférence sur les autres actionnaires. En cas de liquidation de la société, les actionnaires préférentiels viennent après avoir payé la dette.

 

Débenture

Les investisseurs confondent souvent les débentures et les obligations. Les détenteurs de débentures et d’obligations obtiennent tous deux un rendement fixe et aident à lever des capitaux. Toutefois, les entreprises émettent des obligations pour lever des fonds pour un projet spécifique qu’elles vont lancer à l’avenir. Ainsi, il ne sera pas faux de dire que si toutes les débentures sont des obligations, toutes les obligations ne peuvent pas être classées comme des débentures.

 

Traitement comptable des titres publics

À des fins comptables, l’investissement dans les titres publics peut être divisé en trois catégories :

 Détenu à des fins de transaction

 

Détenu jusqu’à l’échéance

On doit enregistrer ces titres au coût d’achat original. Ce qui signifie que la valeur de ces titres reste la même dans le bilan d’un exercice comptable à l’autre. Il faut également tenir compte du profit ou de la perte résultant de la fluctuation du taux d’intérêt au moment de l’échéance.

 

Titres disponibles à la vente

Le comptable enregistre ces titres sous une rubrique distincte : « Gain/perte non réalisé(e) dans les autres éléments du résultat global ».

 

Titres de transaction ou détenus à des fins de transaction

Il faut comptabiliser ces titres selon une méthode de juste valeur ou équivalente à leur valeur marchande actuelle. Ces titres viendront dans la section des actifs courants sous la rubrique « Placements à court terme. » Aussi, ils seraient compensés dans la section “Produits non réalisés de la vente de placements à court terme”.